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Marques déposées par monsieur PHILIBERT Michel
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SUPER BRESSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER BRESSAN
Monsieur PHILIBERT Michel

Numéro de dépôt :
94527460
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque SUPER BRESSAN

Déposée le 4 juillet 1994 par monsieur PHILIBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER BRESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est monsieur PHILIBERT Michel domicilié(e) "LE JOUVANCY", 01290 PONT DE VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque SUPER BRESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER BRESSAN est expirée depuis le 4 juillet 2004.

PHILIBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : PHIL XN 290 , MA MIE TENDRESSE , PAIN SPECIAL AU LEVAIN PHILIBERT , PHILSOUPLESSE , PHILIBERT , PHIL BXN


Monsieur PHILIBERT Michel - "LE JOUVANCY", 01290 PONT DE VEYLE - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 5 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204621 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; levures, poudre pour faire lever et levain